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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC
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KODIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KODIS
MAUFRANC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4006169
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
KODIS de MAUFRANC

Présentation de la marque KODIS

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC domicilié(e) Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUFRANC SAS, M. Yves Marie TARDY domicilié(e) Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France.

La marque KODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODIS est expirée depuis le 21 mai 2023.

MAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : ALYSEE , ALYSEE , CLASSY , SPORA MEDICAL , KODEMA , SPORA medical , KODIS , KODIS , MABEL HOUSSE


MAUFRANC SAS, SAS - Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France - SIREN 321129645


MAUFRANC SAS, M. Yves Marie TARDY - Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).